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Marques déposées par DELHAYE Michel
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SALUT LES LELES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALUT LES LELES
DELHAYE Michel

Numéro de dépôt :
94518899
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque SALUT LES LELES

Déposée le 29 avril 1994 par DELHAYE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALUT LES LELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est DELHAYE Michel, domicilié(e) 17 Rue de paris, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DELHAYE - France.

La marque SALUT LES LELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALUT LES LELES est expirée depuis le 29 avril 2004.

DELHAYE Michel a également déposé les autres marques suivantes : Salut les Bébés , LE BABLIER , REVE DE CHIEN , SALUT LES BEBES


DELHAYE Michel - 17 Rue de paris, 59800 LILLE - France


Michel DELHAYE - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264226 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Meubles, glaces (miroirs) cadres ; couvertutes de lit et de table. Dont Tour de lit ; sac de couchage enfant ; sac à langer ; sac fourre-tout ; sac à jouets ; range-poupées ; garnitures de lit bébé ; lit bébé en tissus avec fond rigide ; lit de voyage toise ; vêtements, chaussures, chapellerie Véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau ; dont poussette, landau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.